Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FLAMAND
Monsieur ARDURATS Albert

Numéro de dépôt :
1269576
Date de dépôt :
19/04/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/1994

Présentation de la marque CHATEAU FLAMAND

Déposée le 19 avril 1984 par monsieur ARDURATS Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FLAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARDURATS Albert domicilié(e) 33 SAINT-MORILLON - France.

La marque CHATEAU FLAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FLAMAND est expirée depuis le 19 avril 1994.

ARDURATS Albert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CLARON


Monsieur ARDURATS Albert - 33 SAINT-MORILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

VINS D'APPELLATION ORIGINE CONTROLEE PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT QUALIFIEE CHATEAU FLAMAND